Atlas des patrimoines

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L'Atlas des patrimoines développé par le ministère de la culture et de la communication vous propose une cartographique :
 - des données règlementaires dans le domaine du patrimoine : monuments historiques et leurs périmètres de protection, zones de sensibilité archéologique, secteurs sauvegardés, Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), sites classés ou inscrits,
 - des lieux et structures labellisés par l'Etat : patrimoine XXe, jardins remarquables, scènes nationales, scènes de musiques actuelles, musées de France, cinéma art et essai, conservatoires de musique, ...
 - des équipements et autres entités qui composent le paysage culturel : bibliothèques, cinémas, écoles de musiques, oeuvres créées au titre de la commande publique ou du 1% artistique, ...
 Il permet de visualiser, imprimer et, le cas échéant, télécharger des données géographiques mises en ligne sur les territoires :
 http://atlas.patrimoines.culture.fr
(Pour une aide à la consultation, voir le document en bas de la page).

Pour afficher les données règlementaires d'un département de la région des Pays de la Loire, cliquez sur l'un des liens ci-dessous (attendre quelques secondes avant d'obtenir l'affichage des informations dans la rubrique "Composer sa carte) :
 Loire-Atlantique
 Maine-et-Loire
 Mayenne  
 Sarthe
 Vendée

Pour accéder aux données relatives à un domaine spécifique (ex. archéologie), choisir ce domaine dans la fenêtre en haut à droite.
 Pour télécharger des données, aller dans "Consulter son panier" et choisir le format désiré (nb : le format ESRI permet d'obternir un fichier DBF récupérable dans un tableur).
 Avertissement
 Les données sont livrées exclusivement à titre d’information et ne présentent aucune valeur juridique.
 Elles peuvent à tout moment faire l’objet d’une mise à jour par les services de la DRAC.
Les droits et obligations concernant les fichiers téléchargés sur ce site découlent de la législation en vigueur, et plus particulièrement de la directive sur la réutilisation des données publiques (Directive 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003) et sa transposition en droit français (Ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005).

Propriété intellectuelle
 Ces données sont la propriété du Ministère de la culture et de la communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles des Pays de la Loire et ne peuvent faire l'objet d'aucune transaction commerciale.
 Leur présentation sur tout support est autorisée, y compris sur Internet, ainsi que toute étude ou analyse résultant de leur usage, sous réserve d’indiquer les sources et la date de validité (ex. © Ministère de la Culture et de la Communication – Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire, 2011)
 Exploitation des fichiers et données
 Conformément à l’ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005, l’utilisation des données est autorisée pour la satisfaction des besoins internes, ainsi que pour une ré-utilisation, c’est à dire pour une utilisation en dehors d’un usage privé ou en dehors des fins de la mission de service public pour les besoins de laquelle les données ont été élaborées.
 Dans ce cadre, la réutilisation des données suppose que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
 Ainsi, sont autorisés la présentation sur tout support, y compris sur Internet, des données, ainsi que toute étude ou analyse résultant de l’usage des données, sous réserve d’indiquer les sources et la date de validité.
 Toutefois, toute rediffusion sur internet, devra faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès de la DRAC - Service de l’Information, de la Documentation et de l'Observation Culturelle : francoise_fillon@culture_gouv_fr,'N')" >francoise.fillon@culture.gouv.fr .
Tél. 02-40-14-23-03

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