Les dépenses culturelles des collectivités territoriales en 2010 [CC-2014-3]

Parution le 02.04.2014

Financement de la culture Département des études, de la prospective et des statistiques Culture chiffres Statistiques

Jean-Cédric DELVAINQUIÈRE, François TUGORES, Nicolas LAROCHE, Benoît JOURDAN
Mars 2014
32 p.

En 2010, les dépenses culturelles des collectivités territoriales (régions, départements, communes de plus de 10 000 habitants et leurs groupements, DOM compris) se sont élevées à 7,6 milliards d’euros soit 118 euros par habitant. Les communes et leurs groupements assument près des trois quarts (73%) de ces dépenses (respectivement 4,6 milliards et 1 milliard d’euros), les départements 18% (soit 1,4 milliard) et les régions 9% (0,7 milliard). Ces dépenses représentent en moyenne une part plus élevée des dépenses totales des communes et de leurs groupements (8,0% et 7,0%) que de celles des régions (2,7%) et des départements (2,1%).
Par rapport à 2006, année de la précédente édition de l’enquête, les dépenses culturelles territoriales ont progressé de près de 10 % soit + 2,3% par an en France métropolitaine. Progressant quasiment au même rythme que l’inflation (+ 1,4% par an), les dépenses culturelles des communes ont plutôt stagné en volume, mais le nombre de groupements de communes actifs dans le domaine culturel a progressé et leurs dépenses culturelles ont augmenté de 6 % par an. L’évolution des dépenses culturelles des départements et des régions est légèrement supérieure à l’inflation pour les départements (+ 1,8% par an), plus significative pour les régions (+ 4,5% par an) et tient surtout à une forte progression en début de période. L’effort culturel des départements et des régions s’est ensuite contracté en raison d’une plus forte progression des dépenses totales, liée aux transferts de compétences.
Le soutien à l’expression artistique et aux activités culturelles regroupe près de 60% des dépenses des communes et de leurs groupements (4,3 milliards d’euros), en grande partie des dépenses de fonctionnement (85%). Départements et régions se sont investis de manière croissante dans le patrimoine, qui représente 59% des dépenses culturelles départementales et 23 % des dépenses culturelles régionales en 2010.
Plus impliqué dans la gestion souvent directe de services et d’équipements culturels de proximité (bibliothèques, conservatoires et écoles d’art, musées, etc. ), le bloc communal consacre plus de la moitié de ses dépenses culturelles de fonctionnement à la rémunération des personnels, pour près de 2,5 milliards d’euros. Ce sont toutefois les subventions culturelles de fonctionnement qui ont le plus progressé (+ 5% par an pour les communes métropolitaines entre 2006 et 2010), en particulier au bénéfice des théâtres et des arts plastiques.
À l’inverse, les subventions représentent plus de 80% des dépenses culturelles des régions. Elles soutiennent, pour leur fonctionnement, des bénéficiaires de droit privé, notamment associatifs, et l’effort d’investissement culturel des communes et de leurs groupements.